U narodzin samorządu wiejskiego
Streszczenie
En parlant de la naissance du gouvernement local à la campagne dans sa
nouvelle lorme il faut mentionner qu'elle était lie e à la disparition du principe patrimonial dans l'administration locale (introduction du facteur étatique). Il faut
également dire qu'il y avait trois traditions du processus en question.
La première c’est la période des rélormes de la commune campagnarde à l'époque
du Duché de Varsovie ou l'on observait les débuts du gouvernement local
se basant sur la loi napoléonienne. On attribuait aux habitants de la commune
trois lois qui contribuaient à la naissance du gouvernement local et notamment:
le droit de vote aux assemblements communaux, la création des conseils et la
participation aux assemblees générales. „L'équipement" des communes en conseils,
bien qu'ils aient eu les compétences limitées et qu'ils aient été pratiquement absents
à la campagne, signifiait un vrai progrès. Ce droit précédait tout de même la
création des organismes du gouvernement local indépendemmcnt des autorités
étatiques. Les organes en question auraient été élus au cours des assemblées
générales. Cela entraînait aussi un problème bien difficile à résoudre et notamment
l'harmonie des facteurs étatiques et sociaux.
La deuxième tradition c'est la réforme de Stanislas Staszic introduite dans ses
biens de Hrubieszów. Dans la conception de Staszic le gouvernement local aurait
dû se baser sur les facteurs so ciaux sous forme de conse il avec les commissions
relatives aux missions spécifiques. Les paysans par leurs délégu és et le Conseil
économique auraient gouverné la totalité des problèmes de l'Association.
La troisième tradition remonte aux modèles imposés par les envahisseurs et
leurs lois relatives à la structure dominiale. Les états en question ne prirent pas
en considération les actions du gouvernement local à l'époque du Duché de Varsovie,
ils n'adhèrent pas plus à la conception de Staszic de lier la commune à l'institution
sociale et économique. La commune dépendait donc avant tout des organes étatiques
qui chargeaient les communes des missions spécifiques.
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